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Marques déposées par B.N.I.A (BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC
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ESCAPADES EN ARMAGNAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESCAPADES EN ARMAGNAC
B.N.I.A (BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC), ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4034835
Date de dépôt :
25/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/09/2023
ESCAPADES EN ARMAGNAC de B.N.I.A (BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L\'ARMAGNAC

Présentation de la marque ESCAPADES EN ARMAGNAC

Déposée le 25 septembre 2013 par B.N.I.A (BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ESCAPADES EN ARMAGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est B.N.I.A (BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC), ASSOCIATION domicilié(e) 11 PLACE DE LA LIBERTE - 32800 - EAUZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B.N.I.A (BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC) domicilié(e) 11 PLACE DE LA LIBERTE - 32800 - EAUZE - France.

La marque ESCAPADES EN ARMAGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034835.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCAPADES EN ARMAGNAC est expirée depuis le 25 septembre 2023.

B.N.I.A (BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC a également déposé les autres marques suivantes : Les tAlents DE L'ARMAGNAC , ARMAGNAC COME TO YOUR SENSES , ARMAGNAC SIGNATURES ORIGINALES , ARMAGNAC ACADEMIES , APÉR'OCCITAN by ESCAPADES en ARMAGNAC


B.N.I.A (BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC), ASSOCIATION - 11 PLACE DE LA LIBERTE - 32800 - EAUZE - France


B.N.I.A (BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC) - 11 PLACE DE LA LIBERTE - 32800 - EAUZE - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Armagnac », « Armagnac-Ténarèze », « Bas Armagnac », « Blanche Armagnac » ou « Haut Armagnac » ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.